Publications

  • La double imposition internationale résultant des redressements comptables entre sociétés apparentées et son élimination, étude de droit américain et de droit suisse (thèse de doctorat, Sofirom, 1990)
  • Droit du cautionnement : les pièges de la protection du faible, in : Recueil de travaux en l'honneur du Professeur François Gilliard, octobre 1987
  • Coédition du Recueil de travaux en l'honneur du Professeur François Gilliard, octobre 1987
  • Note sur l'arrêt Société K. du 5 avril 1984, in Revue Fiscale 1987, p. 508 Les groupes multinationaux et la double imposition,
  • L'Expert-Comptable suisse, 1991 / 1-2, p. 26
    The Taxation of Permanent Establishments – Report on Switzerland. IBFD Publication – Amsterdam 1994
  • Tax Arbitration in Transfert Pricing Matters, in : Numéro spécial des Archives de droit fiscal suisse pour le 50eme Congrès de l'International Fiscal Association – Genève 1996
  • Réforme de la fonction du contrôle des finances dans le canton de Vaud, en collaboration avec P. Ethenoz, L'expert comptable suisse, 1-2, 1998, p. 95
  • Les quartiers généraux dans la nouvelle convention de double imposition entre la Suisse et les Etats-Unis, Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) 1998 II 295
  • La fiscalité de l'avocat – Aspects choisis, in : Mélanges publiés par l'Ordre des Avocats vaudois à l'occasion de son centenaire, Helbing & Lichtenhahn, 1998
  • Interaction entre les réglementations sur les sociétés étrangères contrôlées et les conventions de double imposition – Le cas de l’art 209 B et de l’Avenant à la Convention franco-suisse, RDAF 2000 II 135
  • Confidentiality of Taxpayer Information, International Transfer Pricing Journal, vol.7, nr. 4, 2000, p. 152
  • L’arbitrage fiscal international, in : Numéro spécial du Journal des Tribunaux à l’occasion du congrès de la SSJ, JdT 2002 I 20
  • Le domicile fiscal des personnes physiques dans la jurisprudence actuelle, RDAF 2002 II 406
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal suisse, vol. 71 (2002-2003), p. 31
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal suisse, volume 72 (2003-2004), p. 61
  • Les conventions suisses de double imposition en matière de successions, Actes du colloque de la Journée d’étude du CDCE du 21 février 2003
  • Commerce électronique et fiscalité : A la recherche de l’établissement stable, in « Internet 2003 » Coll. Cedidac N° 57
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal suisse, volume 73 (2004-2005), p. 55
  • L’entraide administrative nationale en matière fiscale, in : Journée de droit administratif 2004, Genève, p. 103
  • Les conséquences fiscales des restructurations, in : Coopération et fusion d’entreprises, Coll. Cedidac N° 66, 2005
  • Le traitement fiscal des substitutions fidéicommissaires, in : Mélanges pour les 100 ans de L’Association des notaires vaudois, 2005
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal suisse, volume 74 (2005-2006), 51 Les successions dans les entreprises – Le point du vue fiscal, Coll. Cedidac N° 69, 2006
  • L’obligation d’informer du notaire en droit fiscal, in : L’obligation d’informer du notaire, Fondation Notariat Suisse, 2006
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence,
  • Archives de droit fiscal suisse, volume 75 (2006-2007), p. 59
  • Commentaire romand de la Loi sur l’impôt fédéral direct, co-direction scientifique et commentaire de 17 articles
  • Rapport suisse au colloque international de Louvain 2007 sur le fédéralisme fiscal en Europe (dir., avec Dominik Baeriswyl, à paraître)
  • Double imposition intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal suisse, volume 76 (2007-2008), p. 61.
  • Imposition des successions franco-suisses, avec Laurence Cornu, Revue européenne et internationale de droit fiscal (mars 2016)
  • Commentaire romand de la LIFD, 2ème édition, avec Florence Aubry Girardin, Helbing (mars 2017)
  • Chroniques de jurisprudence fiscale annuelles au JdT